Résumé : une banque suspecte un client d’avoir effectué une opération sur la base d’informations d’initiés. Étant donné qu’elle a été condamnée au civil pour avoir mal exécuté l’opération en cause, elle s’estime lésée par l’infraction et souhaite donc se constituer partie plaignante dans le cadre de la procédure pénale. Le TPF analyse la qualité de partie plaignante de la banque en cas d’infraction à l’art. 154 LIMF.

I. Faits 

Dans un arrêt qui a suscité de vives réactions dans la doctrine suisse, le Tribunal fédéral a récemment annulé la condamnation d’une banque pour la mauvaise exécution d’ordre d’achats de calls d’une société suisse cotée en raison du fait que les ordres passés par le client étaient imprécis (cf. TF, 4A_9/2021 du 12.01....