Le TF examine l’étendue du devoir de renseigner du tiers, ici la Banque, sur les avoirs du débiteur, ici le client. Le TF considère que le devoir de renseigner du débiteur est exhaustif. Ainsi, la Banque est obligée de renseigner l'office des poursuites sur tous les biens qu'elle détient pour le compte du débiteur pour permettre une exécution aussi efficace et rapide que possible de la saisie. Le recours de la Banque est rejeté.