Résumé : Dans cet arrêt, le TF considère que lorsque le demandeur a présenté un allégué et l’a suffisamment motivé, en l’occurrence son dommage, le défendeur doit le contester de manière précise et motivée. À défaut, l’allégué du demandeur est censé non contesté (ou reconnu ou admis). La conséquence étant que cet allégué ne doit plus être prouvé (puisqu’il a été admis).

Descripteurs : allégation – contestation – dommage – fardeau de la preuve – opération boursière sans mandat

I. Faits 

En juillet 2017, le client (ci-après : le « Client ») a noué une relation bancaire de type Execution Only avec A. AG, une banque ayant son siège à Zurich (ci-après : la « Recourante »). 

De 2007 au 30 juin 2009, son chargé de relation auprès de la Recourante était M. C, employé au sein du département turc (ci-après : le « Gérant »). 

Le Gérant, après avoir quitté la Recourante, a continué à gérer les fonds du Client durant presque 8 mois (jusqu’en février 2010) sans qu’il ne soit au bénéfice d’une procuration. La Recourante n’a pas informé le...