Résumé : condamné par une ordonnance pénale du MPC pour délit d’initié, un Investment Manager se voit innocenter par le TPF faute de preuves suffisantes. Le TPF a l’occasion de revenir sur la notion de preuves par faisceau d’indices et de corriger l’interprétation effectuée par le MPC dans le cadre de cette affaire.

I. Faits

Les sociétés concernées par ce jugement peuvent être facilement identifiées au vu des extraits d’articles de presse mentionnés par le Tribunal pénal fédéral (cf. not. Adecco bestätigt, dass Jacobs Group rund 16% der Aktien verkaufen will, NZZ, 13 mars 2014).

En 2014, B. apprend d’une source inconnue que la société D. SA (i.e. Jacobs Group), un actionnaire important de C. SA (i.e. Adecco) va vendre une partie importante de ses actions C. SA. Le 12 mars 2014, alors que C. SA annonce ses résultats annuels et une hausse de 5% de son cours d’action, B. ordonne à sa banque d’acquérir des dérivés permettant de réaliser un gain en cas de baisse du cours de l’...