Le Tribunal fédéral examine dans cet arrêt la problématique d’une action en dommages-intérêts intentée par une banque contre son client, dans un contexte factuel compliqué. Un arrêt a déjà été rendu par le TF dans le cadre de cette affaire (4A_417/2013 du 25 février 2014).
Le client avait déposé des titres (des penny stocks illiquides) sur des comptes ouverts en son nom et au nom d’une société dont il était gérant, et avait obtenu des crédits lombards.  A l’occasion d’une demande de transfert d’avoirs, la banque a réalisé qu’elle avait été trompée sur la valeur et l’origine des titres. 
Le Tribunal fédéral reconnaît que le client avait induit la banque en erreur et qu’il devait donc l’indemniser du préjudice qu’elle avait subi, et ce pour trois raisons : 
- il n’a pas informé la banque des problèmes juridiques et réglementaires que la société rencontrait avec les autorités américaines et allemandes dont il avait connaissance ;
- il ne pouvait ignorer que les titres remis en nantissement à la banque n’avaient pas de valeur ou une valeur très inférieure à celle ressortant des cotations officielles ;
- il n’a pas informé la banque qu’il allait utiliser plus de la moitié des crédits obtenus pour verser une somme importante à une société dont il était l’ayant droit économique, information dont il ne pouvait ignorer que la banque l’aurait jugée suspecte. 
Il est intéressant de relever que le fait que la banque avait une obligation autonome de procéder à des investigations en vertu des exigences de droit public n’était pas suffisant pour exclure le fait que le client ait eu une obligation autonome de la renseigner. 
Néanmoins, les tribunaux ont réduit d’un tiers l’indemnisation de la banque en raison de sa faute concomitante, puisqu’elle a fait preuve d’imprudence et de précipitation lors de l’ouverture de la relation bancaire et de l’octroi des crédits.