Dans cet arrêt, le Tribunal fédéral examine la question de la réparation du dommage subi par un courtier en valeurs mobilières qui avait permis à un tiers (recourant au TF) d’utiliser son accès à une plateforme informatique pour négocier des valeurs mobilières auprès de banques. A condition toutefois que le tiers demande au courtier son autorisation avant de passer toute transaction. 

Suite à une position prise par le recourant sans autorisation du courtier, position donnant donc lieu à divergence, la banque cocontractante a pris cette position à son compte et a subi un dommage important. Elle en a réclamé réparation au courtier qui s’est retourné contre le recourant.

Tout comme les juridictions cantonales, le TF arrive à la conclusion que le recourant doit indemniser le courtier. On notera avec intérêt que dans le cas d’espèce les juridictions cantonales s’étaient livrées à une interprétation subjective des rapports entre les parties.